Mentions légales

Informations sur la société

Vous êtes actuellement connecté au site Internet www.sansbac.fr
L’ensemble des données et les informations présentes sur le site Internet www.sansbac.fr sont mises à disposition du public par la société Sans Bac^TM qui en est l’éditeur.
Sans Bac™ est une Association représentée par M Patrick Brignoli, Président | Numéro de SIREN 914653407 017 | Siège : BP 60045 – 17340 CHATELAILLON PLAGE CEDEX | www.sansbac.fr.
Le nom et le Logo Sans Bac™ sont des marques déposées.

Droits d’auteur – Copyrights

Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement exprès de la société SansBac™ est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. Toute reproduction autorisée devra respecter les trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, la mention source « www.sansbac.fr » claire et lisible – par exemple : « Ce document provient du site Internet : www.sansbac.fr . Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »

A propos du site

Hébergement

OVH – www..ovh.com

Protection des données personnelles sur le site

Nous vous invitons à consulter notre page : politique de confidentialité

Messagerie

Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

Responsabilité

Le contenu et l’environnement des sites extérieurs auxquels le site www.sansbac.fr peut renvoyer (notamment par l’intermédiaire de liens “hypertexte” ) n’engagent pas la responsabilité de SansBac™.
SansBac™ ne saurait être tenu pour responsable d’éléments qu’il n’aurait pas introduit lui-même et qui proviendraient d’actions extérieures indélicates. Bien qu’un soin tout particulier ait été apporté à la réalisation du contenu de ce site, il ne peut être exclu qu’une erreur se soit fortuitement glissée dans le contenu.

Statistiques

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis.

Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet.
Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site.
Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.
Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Crédits photos

Photothèque SansBac™

Achat d’art et licence

Par leur souhait et accord à témoigner, les témoins ont accepté l’usage de leur photo et leur déclinaison dans le cadre de la charte graphique SansBac.

La consultation du site www.sansbac.fr présuppose que l’internaute en accepte les termes et conditions précisés ci-dessus

Conception et réalisation du site Internet

Steinberg Protocol – Singapore Business Federation – #14-04 | 160 Robinson Road – Singapore 068914 – www.steinberg.global